Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLIVE ET BALSAMIC
AMSELLEM Armand

Numéro de dépôt :
3215567
Date de dépôt :
17/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2013
OLIVE ET BALSAMIC de AMSELLEM Armand

Présentation de la marque OLIVE ET BALSAMIC

Déposée le 17 mars 2003 par AMSELLEM Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OLIVE ET BALSAMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est AMSELLEM Armand, domicilié(e) 4 rue Georges Ville,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCI Maître Anne Alcaraz Avocat à la Cour domicilié(e) 40 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France.

La marque OLIVE ET BALSAMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLIVE ET BALSAMIC est expirée depuis le 17 mars 2013.


AMSELLEM Armand - 4 rue Georges Ville,75016 PARIS - 75016 - France


VINCI Maître Anne Alcaraz Avocat à la Cour - 40 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir Restauration (alimentation) Services de traiteurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.